J.O. 281 du 3 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er décembre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

NOR : PRMG0470822A


Par arrêté du Premier ministre en date du 1er décembre 2004, M. Michel Papaud, administrateur civil hors classe, est maintenu dans les fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne à compter du 30 novembre 2004 pour une durée de trois ans.